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LGV SEA (Sud Europe Atlantique)

Vous trouverez ci-après des informations concernant :

 

  • Les Protocoles d'accord

- Protocole  d'accord relatif aux occupations temporaires  

- Protocole d'accord relatif aux dommages des Travaux Publics 

- Protocole d'accord relatif aux sondages géotechniques

- Tarifs matériels agricoles 2010 modifiant les protocoles 

- Avenant N°1 au Protocole d'accord relatif aux travaux de topographie et de sondages géotechniques

Protocole relatif aux évictions et expropriations - en cours de négociation -

  • Les Sondages archéologiques 

- Piquetage préalable aux opérations d'archéologie préventive : fiche d'information RFF

- Piquetage des emprises archéologiques : courrier d'information RFF

- Déboisement préalable aux opérations d'archéologie préventive : fiche d'information RFF

- Sondages de reconnaissance archéologique :

fiche d'information RFF

courrier d'information

réunions d'information (Novembre et Décembre 2009) 

Convention d'occupation temporaire - pour le propriétaire

                                                    - pour l' exploitant

Etat des lieux

 

 


Dernière mise à jour : 16 févr. 2010

Chambre d'Agriculture de la Vienne
B.P. 50.001
86550 MIGGNALOUX-BEAUVOIR
Mél :
accueil@vienne.chambagri.fr

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