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LGV SEA (Sud Europe Atlantique)
Vous trouverez ci-après des informations
concernant :
- Protocole
d'accord relatif aux occupations
temporaires
- Protocole
d'accord relatif aux dommages des
Travaux Publics
- Protocole d'accord relatif aux sondages
géotechniques
- Tarifs matériels agricoles 2010
modifiant les protocoles
- Avenant
N°1 au Protocole d'accord relatif aux travaux de topographie et de
sondages géotechniques
- Projet Protocole
d'accord régional portant sur les modalités et les conditions
d'indemnisation des préjudices subis par les propriétaires fonciers
et les exploitants agricoles dans le cadre des acquisitions foncières
par toutes collectivités et organismes soumis aux contrôles des
opérations immobilières en Vienne, Deux-Sèvres, Charente et
Charente Maritime.
- Les Sondages
archéologiques
- Piquetage préalable aux opérations
d'archéologie préventive : fiche d'information
RFF
- Piquetage des emprises archéologiques
: courrier d'information RFF
- Déboisement préalable aux
opérations d'archéologie préventive :
fiche d'information RFF
- Sondages de reconnaissance
archéologique :
fiche
d'information RFF
courrier
d'information
réunions
d'information (Novembre et Décembre 2009)
Convention d'occupation temporaire -
pour le propriétaire
- pour l' exploitant
Etat des lieux
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